Aller au contenu

03 44 85 60 99

Commune de Vieux-Moulin (aller à l'accueil)
  • Vie Municipale
    • Contact & coordonnées
    • Présentation de la commune
    • Conseil municipal
    • Comptes rendus des conseils municipaux
    • Urbanisme
  • Vie Pratique
    • Commerces et services
    • État civil
    • Fraiches News du village
    • Civisme
  • Vie Quotidienne
    • Annuaire des associations
    • Enfance & jeunesse
    • Sports & loisirs

État civil

État civil

  1. Accueil
  2. Vie Pratique
  3. État civil
logo service-public.fr
Accueil particuliers  > Famille - Scolarité

Thème

Famille - Scolarité

Vérifié le 12 juillet 2022 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)

Couple

  • Union libre
  • Pacte civil de solidarité (Pacs)
  • Mariage
  • Divorce, séparation de corps

Enfant

  • Adoption
  • Naissance et filiation
  • Autorité parentale
  • Allocations destinées aux familles
  • Garde d'enfants en bas âge
  • Centre de loisirs, colonies de vacances, garderie...
  • Séparation des parents
  • Placement d'un enfant

Scolarité

  • Obligation scolaire
  • École primaire (maternelle et élémentaire)
  • Collège et lycée
  • Aides financières pour la scolarité
  • École et handicap
  • Diplômes
  • Parcours éducatifs alternatifs
  • Scolarité en France d'un enfant arrivant de l'étranger
  • Scolarité à l'étranger d'un enfant français

Études supérieures

  • Inscription
  • Aides et bourses
  • Formations et diplômes
  • Étudiant étranger en France
  • Étudier à l'étranger

Protection des personnes

  • Protection juridique (tutelle, curatelle...)
  • Disparition et enlèvement

Décès

  • Déclaration de décès, obsèques et sépulture
  • Rentes et capitaux versés en cas de décès
  • Pension de réversion
  • Don du corps - Prélèvement d'organes

Succession

  • Héritage : ordre et droits des héritiers
  • Donation
  • Testament
  • Règlement d'une succession

© Direction de l'information légale et administrative
comarquage developpé par kienso.fr

Adresse

18 Rue Saint-Jean
60350 Vieux-Moulin
03 44 85 60 99

Nous écrire

Horaires

Consulter les horaires
  • Accessibilité
  • •
  • Aide
  • •
  • Mentions légales
  • •
  • Plan du site
  • •
  • Fièrement propulsé par l'Adico
  • •